Déposée par voie électronique le 9 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DE LA PISCINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « AQUATOON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-14 du 3 avril 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LA MAISON DE LA PISCINE domicilié(e) ZI de Toctoucau, 2 Chemin de Lou Tribail - 33610 - CESTAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 492 394 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque AQUATOON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4162988.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LA MAISON DE LA PISCINE, SAS - ZI de Toctoucau, 2 Chemin de Lou Tribail - 33610 - CESTAS - France - SIREN 326492394
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14
Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27
Jeux et jouets pour aire de jeux aquatiques ; articles de jeux destinés à équiper les piscines ; toboggans ; tourniquets, jouets à enfourcher, jeux sur ressorts ; jeux et jouets gicleurs d'eau ; circuit d'eau pour enfants ; jeux et jouets pour aires et terrains de jeux extérieurs ; bacs à sable pour terrains de jeu ; balançoires, balançoires à bascule, carroussels ; plateformes d'exercice physique ; portiques de jeu ; trampolines ; table de ping-pong, babyfoot, ; buts de football américain, de football, de hockey ; cages de handball ; panneaux et filets de basket-ball [équipements de sport] ; terrains de golf et surfaces d'exercice miniatures modulaires préfabriqués en mousse ; circuits de jeux pour véhicules, échiquiers tracés dans le sol d'un terrain de jeux extérieur à l'aide de revêtements de sols décoratifs ; maisonnettes [jouets], cabanes, parcours aériens ludiques en acier, bois et cordage ; équipements pour terrains de jeu, à savoir modules d'escalade ; murs d'escalade artificiels [équipements de sport] ;
Services de piscines ; service de divertissement sous forme de parcs aquatiques ; centre de divertissement ;
Conception, établissement de plans, conseils et expertises techniques relatifs aux aux aires de jeux aquatiques pour enfants ; réalisation d'études de faisabilité technique ; élaboration de plans pour la construction d'infrastructures de loisirs.
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